1. Présentation

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atomic Mouse, Entreprise Individuelle, située au 37 rue Saint-François de Sales, 73000 Chambéry, France (SIRET : 794 811 562 00030), et ses clients professionnels (artisans, TPE) pour les services Blabla Bot. Contact : marjorie@ai-atomic-mouse.com ou WhatsApp +33 626 08 55 16.

2. Services proposés

Atomic Mouse propose deux formules pour le service Blabla Bot :

• Formule Flash : Installation complète du chatbot. Prix : 280 € + abonnement de 49 €/mois (1er mois offert).
• Formule Liberté : Formation pour gérer le chatbot en autonomie. Prix : 999 € (formation incluse) + abonnement de 29 €/mois.

Les services incluent la configuration ou la formation pour un chatbot opérationnel en 48h, sauf cas de force majeure.

3. Commande

La commande est validée par :

• Confirmation écrite (e-mail ou formulaire).
• Paiement de l’acompte ou de l’intégralité selon la formule choisie.

Atomic Mouse se réserve le droit de refuser une commande en cas de non-respect des conditions ou d’indisponibilité.

4. Prix

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC) :

• Formule Flash : 280 € + 49 €/mois.
• Formule Liberté : 999 € + 29 €/mois.

Les prix peuvent être modifiés avec un préavis de 30 jours. Les offres promotionnelles sont valables jusqu’à la date indiquée.

5. Modalités de paiement

Les paiements sont acceptés via :

• Stripe.
• PayPal.
• Virement bancaire.

Le paiement initial (installation ou formation) est exigible à la commande. L’abonnement mensuel est prélevé automatiquement à la date d’anniversaire. Tout retard de paiement entraîne une suspension du service après mise en demeure restée sans effet sous 15 jours.

6. Livraison du service

Le chatbot est opérationnel sous 48h après validation de la commande et réception du paiement, sauf cas de force majeure. Le client fournit les informations nécessaires (ex. : FAQ, préférences) pour la configuration.

7. Obligations des parties

Atomic Mouse s’engage à :

• Fournir un service conforme à la commande.
• Assurer un support technique raisonnable.

Le client s’engage à :

• Fournir des informations exactes et complètes.
• Régler les paiements dans les délais.

8. Résiliation

L’abonnement peut être résilié par le client avec un préavis de 30 jours, par e-mail à marjorie@ai-atomic-mouse.com. En cas de non-paiement, Atomic Mouse peut résilier le service après mise en demeure restée sans effet sous 15 jours.

9. Absence de droit de rétractation

Conformément à l’article L121-16-1 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats conclus avec des clients professionnels (B2B), comme les artisans et TPE.

10. Responsabilité

Atomic Mouse ne peut être tenu responsable des interruptions de service dues à des cas de force majeure ou à une mauvaise utilisation par le client. La responsabilité est limitée au montant payé pour le service.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées (nom, e-mail, téléphone) sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Elles sont utilisées pour la gestion des commandes et la fourniture du service.

12. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis au Tribunal de Commerce de Chambéry.

13. Modifications

Atomic Mouse peut modifier les CGV avec un préavis de 30 jours. Les nouvelles CGV s’appliquent aux commandes postérieures à la modification. Dernière mise à jour : 02 mai 2025.